Déposée le 4 décembre 2000 par l'association loi 1901 COMMUNIC'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNIC'ART domicilié(e) 65 rue du Moulin vert 75014 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNIC' ART - France.
La marque ART VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART VEGETAL est expirée depuis le 4 décembre 2010.
COMMUNIC'ART a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNIC'TV
COMMUNIC'ART association loi 1901 - 65 rue du Moulin vert 75014 Paris - France
COMMUNIC' ART - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
- Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. - Edition de livres. - Edition d'un journal au service des artistes (annonces et autres). - Edition de revues. - Production de spectacles et de films. - Agence pour artistes - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions et de salons à buts culturels et éducatifs. - Réservation de places de spectacle. - Stages de formation et ateliers d'éveil créatif. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. - Distribution de prospectus - Services d'abonnement de journaux pour des tiers. - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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